LA BELLE BASSE-COUR
Présentation de la marque LA BELLE BASSE-COUR
Déposée le 31 mars 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MATRALAN FRANCE ALIGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA BELLE BASSE-COUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BELLE BASSE-COUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA BELLE BASSE-COUR est expirée depuis le 31 mars 2023.
MATRALAN FRANCE ALIGRAIN a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Renouvellement sans limitation le 18 février 2013 n°2522013 - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-02-18
Inscription le 23 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791295 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-07-23